VB Airsuspension
Suspension-Portal Terms and Conditions

Suspension-Portal Terms and Conditions

 

Conditions générales d’utilisation des comptes utilisateurs et clauses de confidentialité pour le portail VB-Airsuspension


Conditions d’accès:

1.       Vous devez remplir vos informations personnelles durant le processus d'inscription.

2.       Vos informations d’accès (login et password) sont strictement personnelles et ne doivent pas être communiquées.

3.       Vous restez l’unique responsable du maintien de la confidentialité de votre identifiant et / ou mot de passe.

4.       Vous êtes responsable de toutes les activités et le contenu qui est placé sous votre compte (également pour les utilisateurs créés sous votre compte).

5.       Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le portail Suspension du VB-Airsuspension BV à des fins illégales. Vous ne devez pas violer le droit néerlandais.

6.       VB-Airsuspension BV se réserve le droit de fermer un compte (soit de façon permanente ou temporaire) et de refuser l'accès au portail de suspension si l'utilisateur, en utilisant son compte et le PORTAIL, viole ces Termes et Conditions, porte atteinte à l’intérêt de VB-Airsuspension BV , la loi, et / ou plus généralement commet tout acte non éthique ou amoral

7.       VB-Airsuspension BV se réserve le droit de refuser d'enregistrer un compte, sans avoir à se justifier de ce refus. Ce refus serait communiqué dès que possible.

8.       Vous n'êtes pas autorisé à diffuser des virus informatiques, envoyer ou télécharger d'autres fichiers nuisibles ou des documents qui pourraient endommager les données informatisées ou réseaux, désactiver, supprimer ou endommager des fichiers ou des documents sur le PORTAIL.

9.       Vous devez remplacer votre mot de passe tous les six mois

Déclaration de confidentialité:

10.   L'utilisateur du portail suspension garantit qu'il / elle prendra toute les mesures nécessaires au maintien de la confidentialité à l’égard des tiers concernant tous les renseignements confidentiels ou définis comme tels, mais sans s'y limiter, également à l’égard des données et des connaissances concernant la société VB-Airsuspension BV, dont l’utilisateur du portail et son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle serai amener à prendre connaissance dans le cadre des activités de travail pour VB-Airsuspension BV, ou dans la conclusion d'un accord avec VB-Airsuspension BV

11.   L'utilisateur du portail suspension garantit qu'il / elle et son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle ne fera pas, en aucune façon, ni directement ni indirectement, ni oralement, ni par écrit, ni autrement, connaître aux tiers parties tout élément d'information concernant, ou résultant de ses relations réelles avec VB-Airsuspension BV, sans le consentement écrit préalable de VB-Airsuspension BV

12.   L’utilisateur du portail suspension s'abstient d'exploiter la connaissance des produits spécifiques concernant VB-Airsuspension BV qui a été obtenu par lui / elle dans le cadre de l'exécution d'activités professionnelles (ingénierie). La connaissance des produits spécifiques seront également gardées confidentielles par l'utilisateur du portail après le terme éventuel de sa relation avec VB-Airsuspension BV et ne seront pas utilisés de toute autre manière que celle prescrite par VB-Airsuspension BV

13.   Les dispositions prévues aux alinéas ci-dessus de cette déclaration ne s’appliquent pas aux faits, informations, connaissances, documents et autres questions si le visiteur peut montrer que les données en question:

a.       avait déjà été publiée au moment de la réception ou avait, d'une autre manière, étaient déjà connus;

b.      ont été publiés après avoir été reçu ou était déjà devenu généralement connu autrement que par toute action ou toute négligence de l'utilisateur du portail;

c.       ont été développés par l'utilisateur du Portail indépendamment de toute relation avec VB- Airsuspension BV;

d.      ont été rendus publics après autorisation expresse du VB-Airsuspension BV;

e.      aurait dû être rendue publique sur le fondement de la loi ou sur ordre d'un cabinet juridique.

14.   Tous les dessins, stockés sous forme de données graphiques et alphanumériques, dessins, modèles, notes et autres données, enregistré sur tous les supports possibles, ainsi que des copies de ceux-ci, qui sont obtenus ou fabriqués par les visiteurs au cours de la durée des activités de travail pour ou au nom du VB-Airsuspension BV, sont la propriété de VB-Airsuspension BV

15.   Après la relation avec VB-Airsuspension BV ou sur un accord entre VB-Airsuspension BV et l'utilisateur du portail de suspension, l'utilisateur du portail de suspension devra immédiatement renvoyer les informations et les documents à VB-Airsuspension BV dont il / elle a reçue ou produite pendant les travaux activités ou sur la durée de l'entente, sans retenir les doublons / transcriptions d'entre eux.

16.   Dans le cas où une invention est faite par l'utilisateur du portail de suspension, qui peut être considéré comme une conséquence de, ou résultant d'activités de travail ou pour le compte du VB-Airsuspension BV, VB-Airsuspension BV a droit à une créance sur l’invention. L'utilisateur du portail suspension est obligé d'informer VB-Airsuspension BV immédiatement d'une telle invention, et d'accorder toute coopération que VB-Airsuspension BV désirs pour l'application et / ou les brevets de cette invention.

17.   L'utilisateur du portail suspension est obligé d'imposer des obligations de cette déclaration sur son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle.

18.   Dans le cas d'une violation d'une ou plusieurs dispositions de cette déclaration, l'utilisateur VB-Airsuspension perd au VB-Airsuspension BV une amende, payable immédiatement, de 100,000.00 euros (en mots: cent mille euros) pour chaque infraction. Cette amende étant due, VB-Airsuspension BV se réserve le droit de réclamer des dommages supplémentaires

19.   Sur ce plan aussi les conditions générales et conditions de livraison et le paiement de VB-Airsuspension BV applicables

20.   VB-Airsuspension BV se réserve le droit d'apporter des modifications sans préavis.

 

Conditions générales d’utilisation des comptes utilisateurs et clauses de confidentialité pour le portail VB-Airsuspension


Conditions d’accès:

1.       Vous devez remplir vos informations personnelles durant le processus d'inscription.

2.       Vos informations d’accès (login et password) sont strictement personnelles et ne doivent pas être communiquées.

3.       Vous restez l’unique responsable du maintien de la confidentialité de votre identifiant et / ou mot de passe.

4.       Vous êtes responsable de toutes les activités et le contenu qui est placé sous votre compte (également pour les utilisateurs créés sous votre compte).

5.       Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le portail Suspension du VB-Airsuspension BV à des fins illégales. Vous ne devez pas violer le droit néerlandais.

6.       VB-Airsuspension BV se réserve le droit de fermer un compte (soit de façon permanente ou temporaire) et de refuser l'accès au portail de suspension si l'utilisateur, en utilisant son compte et le PORTAIL, viole ces Termes et Conditions, porte atteinte à l’intérêt de VB-Airsuspension BV , la loi, et / ou plus généralement commet tout acte non éthique ou amoral

7.       VB-Airsuspension BV se réserve le droit de refuser d'enregistrer un compte, sans avoir à se justifier de ce refus. Ce refus serait communiqué dès que possible.

8.       Vous n'êtes pas autorisé à diffuser des virus informatiques, envoyer ou télécharger d'autres fichiers nuisibles ou des documents qui pourraient endommager les données informatisées ou réseaux, désactiver, supprimer ou endommager des fichiers ou des documents sur le PORTAIL.

9.       Vous devez remplacer votre mot de passe tous les six mois

Déclaration de confidentialité:

10.   L'utilisateur du portail suspension garantit qu'il / elle prendra toute les mesures nécessaires au maintien de la confidentialité à l’égard des tiers concernant tous les renseignements confidentiels ou définis comme tels, mais sans s'y limiter, également à l’égard des données et des connaissances concernant la société VB-Airsuspension BV, dont l’utilisateur du portail et son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle serai amener à prendre connaissance dans le cadre des activités de travail pour VB-Airsuspension BV, ou dans la conclusion d'un accord avec VB-Airsuspension BV

11.   L'utilisateur du portail suspension garantit qu'il / elle et son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle ne fera pas, en aucune façon, ni directement ni indirectement, ni oralement, ni par écrit, ni autrement, connaître aux tiers parties tout élément d'information concernant, ou résultant de ses relations réelles avec VB-Airsuspension BV, sans le consentement écrit préalable de VB-Airsuspension BV

12.   L’utilisateur du portail suspension s'abstient d'exploiter la connaissance des produits spécifiques concernant VB-Airsuspension BV qui a été obtenu par lui / elle dans le cadre de l'exécution d'activités professionnelles (ingénierie). La connaissance des produits spécifiques seront également gardées confidentielles par l'utilisateur du portail après le terme éventuel de sa relation avec VB-Airsuspension BV et ne seront pas utilisés de toute autre manière que celle prescrite par VB-Airsuspension BV

13.   Les dispositions prévues aux alinéas ci-dessus de cette déclaration ne s’appliquent pas aux faits, informations, connaissances, documents et autres questions si le visiteur peut montrer que les données en question:

a.       avait déjà été publiée au moment de la réception ou avait, d'une autre manière, étaient déjà connus;

b.      ont été publiés après avoir été reçu ou était déjà devenu généralement connu autrement que par toute action ou toute négligence de l'utilisateur du portail;

c.       ont été développés par l'utilisateur du Portail indépendamment de toute relation avec VB- Airsuspension BV;

d.      ont été rendus publics après autorisation expresse du VB-Airsuspension BV;

e.      aurait dû être rendue publique sur le fondement de la loi ou sur ordre d'un cabinet juridique.

14.   Tous les dessins, stockés sous forme de données graphiques et alphanumériques, dessins, modèles, notes et autres données, enregistré sur tous les supports possibles, ainsi que des copies de ceux-ci, qui sont obtenus ou fabriqués par les visiteurs au cours de la durée des activités de travail pour ou au nom du VB-Airsuspension BV, sont la propriété de VB-Airsuspension BV

15.   Après la relation avec VB-Airsuspension BV ou sur un accord entre VB-Airsuspension BV et l'utilisateur du portail de suspension, l'utilisateur du portail de suspension devra immédiatement renvoyer les informations et les documents à VB-Airsuspension BV dont il / elle a reçue ou produite pendant les travaux activités ou sur la durée de l'entente, sans retenir les doublons / transcriptions d'entre eux.

16.   Dans le cas où une invention est faite par l'utilisateur du portail de suspension, qui peut être considéré comme une conséquence de, ou résultant d'activités de travail ou pour le compte du VB-Airsuspension BV, VB-Airsuspension BV a droit à une créance sur l’invention. L'utilisateur du portail suspension est obligé d'informer VB-Airsuspension BV immédiatement d'une telle invention, et d'accorder toute coopération que VB-Airsuspension BV désirs pour l'application et / ou les brevets de cette invention.

17.   L'utilisateur du portail suspension est obligé d'imposer des obligations de cette déclaration sur son / ses employés et d'autres tiers mandatés par lui / elle.

18.   Dans le cas d'une violation d'une ou plusieurs dispositions de cette déclaration, l'utilisateur VB-Airsuspension perd au VB-Airsuspension BV une amende, payable immédiatement, de 100,000.00 euros (en mots: cent mille euros) pour chaque infraction. Cette amende étant due, VB-Airsuspension BV se réserve le droit de réclamer des dommages supplémentaires

19.   Sur ce plan aussi les conditions générales et conditions de livraison et le paiement de VB-Airsuspension BV applicables

20.   VB-Airsuspension BV se réserve le droit d'apporter des modifications sans préavis.

Victor Benno